Avocat droit des associations, Paris

Le monde associatif est particulièrement dynamique, selon des statistiques, la France compte plus d'un million d'associations enregistrées. Il se crée environ 70.000 associations par an et plus de 20 millions de français sont membres d'une association régie par la loi de 1901.

En tant qu'avocat de différentes associations dont la plupart sont situées à Paris ou en région parisienne, nous les assistons dans leur organisation interne, dans leurs rapports avec leurs membres ou avec des tiers, ainsi que dans le cadre de la gestion des flux financiers concernant les associations et congrégations.

À titre d'exemple, nous avons été sollicités pour gérer et optimiser les flux financiers entre plusieurs associations religieuses dépendant d'une même congrégation et dont le siège social est sur Paris. Dans ce cadre nous avons été amenés à réinventer toute leur organisation et l'organigramme des associations membres afin d'optimiser les flux financiers tout en se plaçant dans un cadre légal. Nous avons créé des fonds de dotation et des entreprises commerciales filiales afin de distinguer les activités d'intérêt général et d'utilité publique d'une part et les activités commerciales d'autre part.

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Le cabinet d'avocat d'avocats Christian Doucet est principalement compétent en droit de la propriété intellectuelle, droit des marques, droit des dessins et modeles. Les avocats du cabinet : Maître Christian Doucet et Maître Michel Artzimovitch bénéficient d'une forte expérience en conseil comme en contentieux en matiere de droits de la propriété intellectuelle et industrielle (recherches d'antériorités, dépôts INPI, OHMI et OMPI, consultations, procédures d'opposition, actions en contrefaçon, surveillance de marques)